Réceptifs. Innovateurs. Établis.
La tradition une nouvelle façon
Depuis 1992, nous nous efforçons de fournir, partout au Canada, les services fiduciaires de régime enregistré dont ont besoin les gestionnaires de fonds, les courtiers de fonds et les fournisseurs de services de courtage qui proposent des régimes enregistrés à leurs clients. Aujourd'hui, nous figurons parmi les plus importants fiduciaires de régime enregistré; nous supervisons toute une gamme de produits et de régimes d'épargne enregistrés à impôt différé, dont ceux énumérés ci-après.
- Régimes d'épargne retraite (RER)
- Fonds de revenu de retraite (FRR)
- Fonds de revenu viager (FRV)
- Comptes de retraite immobilisés (CRI)
- Fonds de revenu de retraite immobilisé (FRRI)
- Régimes d'épargne-études (REE)
Présentement, nous agissons à titre de fiduciaire de régime d'épargne enregistré auprès de plus de cinq millions de détenteurs de régime enregistré de fiducie au Canada.
Des spécialistes du service exclusif
Forte d'une expérience de 20 ans dans le domaine des régimes enregistrés, notre équipe offre un soutien continu avant et après la mise en œuvre du régime à impôt différé.
Lorsque nous vous offrons des services fiduciaires, vous devenez notre agent dans le cadre de la gestion de vos régimes. Les experts en gestion de régimes enregistrés de TD Canada Trust peuvent vous donner les outils dont vous avez besoin en vue d'assurer votre rôle d'agent. Nous sommes convaincus que TD Canada Trust est en mesure de répondre à vos exigences en matière de services fiduciaires de régime d'épargne enregistré, et ce, de façon professionnelle et rentable.
Les Services fiduciaires de régime enregistré assument les tâches suivantes :
- déposer le projet de demande de RER ou de FRR et la déclaration de fiducie auprès de l'Agence du revenu du Canada à des fins d'approbation;
- déposer le projet de demande ainsi que les modalités correspondantes auprès de l'Agence du revenu du Canada à des fins d'approbation;
- déposer les annexes de CRI/FRV/FRRI auprès des commissions de pensions provinciales, le cas échéant;
- inscrire des régimes types auprès de l'Agence du revenu du Canada;
- obtenir l'approbation des commissions de pensions provinciales à l'égard de régimes immobilisés, le cas échéant;
- fournir à votre équipe des renseignements détaillés sur les exigences législatives et les modifications;
- fournir des documents standards préapprouvés, notamment des déclarations de fiducie, des annexes de plans immobilisés et des modalités de REE;
- soumettre des documents auprès d'organismes gouvernementaux et réglementaires;
- fournir un contrat d'agence et une analyse initiale des documents;
- configurer des comptes de fiducie pour les sommes en espèces non investies;
- vous transférer, sur une base mensuelle, des paiements d'intérêt sur les sommes en espèces non investies;
- fournir des mises à jour sur les lois pertinentes;
- effectuer des examens périodiques de la gestion du régime.
Nous savons que vous voulez choisir le bon fiduciaire de régime enregistré. Nous vous invitons donc à passer en revue les nombreux services et frais concurrentiels que proposent les Services fiduciaires de régime enregistré de TD Canada Trust.
Frais concurrentiels
Nous sommes spécialisés dans le domaine des services fiduciaires de régime enregistré. Nos objectifs nous aident à maintenir une démarche simplifiée, ce qui vous permet d'obtenir une valeur exceptionnelle à l'égard de vos produits d'épargne enregistrés à impôt différé.
Accès au Web
En vertu d'un accès sécuritaire et protégé par mot de passe, vous pourrez obtenir, en tout temps, l'information dont vous avez besoin. En outre, vous et votre équipe pourrez accéder aux plus importants commentaires et nouvelles sur l'industrie au moyen de notre bulletin « Communicateur », qui porte notamment sur les fréquentes modifications qui touchent les lois pertinentes.
Des examens réguliers maintiennent le bon déroulement des opérations
À titre de fiduciaire de régime enregistré, nous sommes entièrement responsables de la gestion de votre régime. C'est pourquoi nous effectuons des examens périodiques, de façon à nous assurer que nos clients continuent d'accomplir leurs tâches et de respecter les règlements applicables. De plus, nous encourageons les examens réguliers afin de déceler toute occasion d'améliorer l'efficacité et la satisfaction des clients.
Pour plus de renseignements sur nos Services fiduciaires de régime enregistré, communiquez avec Trevor Davids par courriel ou par téléphone en composant le 416 982 3120.
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